1. Éditeur du site

Le site est édité conjointement par les sociétés :

SAS OAI GROUP

• Forme juridique : SAS

• Capital social : 11 100 €

• Siège social : 18 rue du Bois Merrain, 28000 Chartres

• RCS : Chartres B 508 877 958

• SIRET (siège) : 508 877 958 00134

• N° TVA intracommunautaire : FR65 508877958

SAS BM LABOS

• Forme juridique : SAS

• Capital social : 5 000 €

• Siège social : 18 rue du Bois Merrain, 28000 Chartres

• RCS : Chartres B 808 638 324

• SIRET (siège) : 808 638 324 00067

• N° TVA intracommunautaire : FR80 808638324

Contact de la direction :

Fabien Bouger
fabien.bouger@sensation-auditive.com
06 26 54 34 85

2 – Directeur de publication

Fabien Bouger
fabien.bouger@sensation-auditive.com
06 26 54 34 85

3 – Éditeur du site

SARL IT SYSTEMS 

ATHELIA 1, 156 VOIE ARIANE, 13600 LA CIOTAT

Site Web : https://www.itsystems.fr/

4 – Hébergement

Le Site est hébergé par la société Agence des Médias Numériques (AMEN), situé 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France, (contact téléphonique ou email : +33170995341).

5 – Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

6 – Données personnelles

Sensation Auditive s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. Sensation Auditive s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

7 – Responsabilité

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8 – Coordonnées du médiateur de la consommation